2. Singapore Airlines se réserve le droit de refuser toute demande d’adhésion. En cas de refus d’une demande d’adhésion, tout avantage que le demandeur aurait pu acquérir au moyen de l’utilisation d’une carte d’adhésion temporaire sera nul et non avenu.

3. L’adhésion prend effet dès l’acceptation de la demande d’adhésion par Singapore Airlines. L’adhésion à KrisFlyer est incessible.

4. Il est actuellement renoncé aux frais d’adhésion.

5. Seules les personnes physiques sont admissibles à l’adhésion à KrisFlyer et chaque membre ne peut être titulaire que d’un compte KrisFlyer. Les entreprises et autres personnes morales ne peuvent être inscrites en tant que membres.

6. Les comptes KrisFlyer sont incessibles. L’inscription de plusieurs personnes sur un seul compte (compte joint) et les inscriptions multiples par une seule personne ne sont pas autorisées.

7. Les membres recevront une Carte de Membre KrisFlyer permanente après avoir effectué leur première opération KrisFlyer. Avant cette première opération, le membre devra utiliser la carte de membre temporaire. Toutes les Cartes de Membre KrisFlyer sont nominatives et incessibles. En signant ou en utilisant la carte de membre, les membres sont liés par les structures de primes et d’utilisation ainsi que les Modalités et Conditions applicables au programme KrisFlyer. Les cartes de membre sont la propriété de Singapore Airlines et doivent être restituées sur demande ou à la résiliation de l’adhésion.

8. Afin de maintenir l’adhésion à KrisFlyer, Singapore Airlines a besoin de conserver des données à caractère personnel de chaque membre. Certaines de ces données peuvent être partagées avec des fournisseurs et d’autres entreprises participant au programme. Lesdites données peuvent également être utilisées à des fins commerciales et de communication par ces mêmes entreprises. Les membres sont en droit de demander par écrit à Singapore Airlines de ne pas utiliser leurs données à des fins de marketing direct.

9. Un changement de nom dans le dossier du membre sera accepté moyennant notification écrite adressée à Singapore Airlines au moyen du Formulaire de Changement de Nom. Un justificatif du changement de nom est exigé. Les membres peuvent mettre à jour en ligne leurs coordonnées personnelles telles que leur adresse ou adresse de courrier électronique sur le site Internet www.krisflyer.com

10. Les comptes présentant des coordonnées personnelles manquantes ou incomplètes seront considérés comme des comptes en suspens et seront fermés dans les 12 mois suivant la dernière activité.

11. Les comptes KrisFlyer enregistrant une activité ont une durée de validité de 36 mois suivant la fin du mois au cours duquel la dernière activité a eu lieu, après quoi les comptes des membres expireront. Les comptes KrisFlyer n’enregistrant pas d’activité pendant une période de 18 mois à compter de l’inscription expireront à l’issue de ladite période de 18 mois.

12. Singapore Airlines se réserve le droit de refuser ultérieurement la participation de tout membre à KrisFlyer et/ou son adhésion à KrisFlyer Elite Silver, KrisFlyer Elite Gold et au Club PPS, et d’annuler tous les miles et la Valeur PPS accumulés par le membre à tout moment, sans préavis ou motif. Auquel cas, les miles et la Valeur PPS accumulés seront perdus sans droit à indemnité. Le membre pourra également être tenu responsable de tous dommages-intérêts, frais de contentieux et frais d’opération.

13. KrisFlyer se réserve le droit de procéder à un contrôle de tout compte à tout moment et sans préavis dans le cadre du respect des Modalités et Conditions du programme.

14. Les membres peuvent annuler leur adhésion à KrisFlyer à tout moment en adressant une notification écrite appropriée et en restituant la carte de membre à Singapore Airlines, auquel moment les miles, avantages et privilèges en cours seront annulés.

15. Le décès du membre mettra fin automatiquement à l’adhésion. Les miles gagnés mais non utilisés au moment du décès, ainsi que les avantages et privilèges, seront annulés de plein droit.

2. Tous les membres disposeront de leur propre compte nominatif KrisFlyer sur lequel seront crédités les miles gagnés. Les miles ne peuvent être convertis en espèces ou échangés contre des bons d’achat.

3. Les membres sont tenus d’indiquer leur Numéro de Membre KrisFlyer lors de la réservation et de présenter leur Carte de Membre KrisFlyer signée lors de l’utilisation des services proposés par Singapore Airlines ou tout partenaire au programme KrisFlyer, afin de garantir que les miles KrisFlyer seront crédités sur leur compte. Si le nombre de miles KrisFlyer crédités sur les comptes des membres est inexact, les membres devront en informer KrisFlyer dans les trois mois suivant la réception de leur relevé de compte. Le transfert de miles KrisFlyer vers un autre programme de fidélisation n’est pas autorisé.

4. Seules certaines transactions déterminées avec chaque partenaire au programme individuel seront réputées donner droit à l’accumulation de miles. Les Modalités et Conditions et les règles du programme des partenaires individuels sont applicables.

5. Les miles relatifs aux transactions aériennes sont gagnés de la manière suivante :

a. Les miles sont attribués pour les billets achetés en Première Classe, en Classe Affaires et en Classe Economique auprès des compagnies aériennes participantes. Les billets de type « industry discount » ou « agency discount », les billets gratuits ou les billets primes, les billets bébés et les autres billets faisant l’objet d’une remise exceptionnelle déterminés ponctuellement par Singapore Airlines ou les compagnies aériennes partenaires, ne donneront droit à aucun gain de miles.

b. Les billets réservés en Classe V, Q, G, N ou T auprès de Singapore Airlines et en Classe V, Q, G, N, T, W ou L auprès de SilkAir, ne donneront droit à aucun gain de miles. Si un secteur de vol, quel qu’il soit, dans un itinéraire avec Singapore Airlines et/ou SilkAir est réservé dans l’une de ces classes, ce secteur de vol avec Singapore Airlines et/ou SilkAir sera réputé ne pas donner droit à l’accumulation de miles.

c. Les billets réservés sur des vols charter ne donneront droit à aucun gain de miles. Les compagnies aériennes individuelles peuvent également exclure l’accumulation de miles sur certains vols, tels que les vols faisant l’objet d’un partage de codes.

d. Les miles ne peuvent être gagnés qu’une fois par vol par personne, quel que soit le nombre de places achetées.

e. Les miles sont attribués en fonction de la distance réelle parcourue, calculée au moyen de la méthode de calcul de la distance orthodromique, depuis l’aéroport de départ jusqu’à l’aéroport d’arrivée, plus d’autres bonus applicables le cas échéant. En ce qui concerne les vols de correspondance, qui nécessitent le passage vers un autre numéro de vol, les miles gagnés sont basés sur la distance réelle calculée au moyen de la méthode de calcul de la distance orthodromique, pour chaque secteur dans le cadre du voyage.

f. Sur les vols Singapore Airlines et SilkAir, pour les voyages en Classe Economique, Classe Affaires, Première Classe et Suites Singapore Airlines, des miles sont attribués selon la classe du voyage acheté et 100 %, 125 %, 150 % et 160 % de la distance parcourue est créditée respectivement. Pour obtenir des informations sur les barèmes d’accumulation des miles applicables à l’ensemble des compagnies aériennes partenaires, les membres doivent consulter le tableau en ligne relatif aux niveaux d’accumulation des miles ou appeler les Services d’Assistance des Membres Krisflyer.

6. Les miles relatifs aux transactions non aériennes sont gagnés de la manière suivante :

a. Les miles attribués au titre de transactions non aériennes seront tels que déterminés dans la catégorie applicable au partenaire au programme.

b. Hôtel : les membres gagnent des miles pour chaque séjour hôtelier admissible. Un séjour hôtelier se définit comme un nombre de nuits consécutives dans un même hôtel, quel que soit le nombre de chambres réservées au cours du séjour et sans tenir compte du nombre d’enregistrements effectués par le membre au cours du séjour.

c. Carte de crédit : les membres gagnent des miles sur les cartes de crédit participant au programme en fonction du montant des achats valables et admissibles effectués avec la carte.

 i. En ce qui concerne la carte American Express Singapore Airlines KrisFlyer/PPS Club Platinum, la carte Singapore Airlines KrisFlyer JCB et la carte Singapore Airlines KrisFlyer Mitsui Sumitomo, les miles gagnés seront automatiquement crédités chaque mois sur le compte KrisFlyer du membre.
 ii. Lorsqu’une carte de crédit American Express Singapore Airlines KrisFlyer/PPS Club Platinum est utilisée pour l’achat d’un billet Singapore Airlines en ligne, les miles bonus sont basés sur les frais engagés et non les miles effectivement parcourus.
 iii. Le type de carte de crédit détenu par le membre n’a pas d’incidence sur le statut du membre dans le cadre du programme KrisFlyer et ne permet pas au membre de bénéficier d’un accès à des salons ou de tout avantage connexe de Star Alliance/Singapore Airlines.

d. Télécommunications : les membres gagnent des miles en fonction du montant dépensé pour des produits et services déterminés.

e. Location de voiture : les membres gagnent des miles pour chaque location de voiture admissible, quel que soit le nombre de jours ou de voitures faisant l’objet de la location.

f. Tradewinds : les membres gagnent des miles pour la réservation de voyages à forfait déterminés en provenance de Singapour. Le nombre de miles gagné est basé sur le prix du circuit seul, taxe d’aéroport ou autres charges gouvernementales et du secteur non comprises.

7. Les miles ne peuvent être accumulés qu’en ce qui concerne les transactions aériennes et non aériennes réalisées par un membre KrisFlyer individuel, quelle que soit la personne effectuant le paiement du billet ou de la transaction. Les membres doivent voyager ou utiliser les produits et services offerts par les partenaires au programme pour être crédités. Les billets non utilisés, les produits non consommés ou les produits et services retournés ne donneront droit à la perception d’aucun crédit.

8. Certains partenaires au programme peuvent refuser le transfert par certaines catégories de membres des points gagnés dans leur programme vers le compte KrisFlyer du membre.

9. Singapore Airlines se réserve le droit de ne pas attribuer de miles/Valeur PPS sur des vols lorsque l’utilisation du coupon de vol sur le billet ne respecte pas les Conditions Générales de Transport de Singapore Airlines applicables aux Passagers et aux Bagages. Les miles/la Valeur PPS seront attribués à la discrétion de Singapore Airlines.

10. Les miles bonus gagnés suite à des promotions seront crédités à la fin de la période de promotion.

11. La mise en commun de miles n’est pas autorisée et chaque adhésion à KrisFlyer ne peut être utilisée que par une seule personne. Singapore Airlines se réserve le droit de résilier un compte KrisFlyer et tous les miles crédités sur le compte, s’il s’avère que celui-ci est utilisé par plus d’une personne.

12. Les membres ne sont en droit de bénéficier que d’un seul programme de fidélisation pour chaque vol ou transaction. Dans l’hypothèse où un membre tenterait d’accumuler des miles, points ou crédits dans le cadre de plus d’un programme pour le même vol ou la même transaction, les miles, points ou crédits attribués pour le vol ou la transaction seront perdus.

13. Il ne sera fait droit aux demandes relatives à des miles manquants que si les membres se sont présentés comme membres KrisFlyer lors de réservations et si la Carte de Membre KrisFlyer a été présentée au moment de l’enregistrement pour les vols, ou lors du recours aux produits et services  offerts par les partenaires au programme.

14. Dans le cas où des miles ne figureraient pas sur le compte KrisFlyer d’un membre, ce dernier pourra demander dans un délai maximum de six mois suivant la date du vol ou de la transaction concerné que les miles soient crédités rétroactivement sur son compte KrisFlyer. Cette demande pourra être formulée en ligne ou en remplissant un Formulaire de Demande de Crédit Rétroactif de Miles.

Les demandes en ligne de Crédit Rétroactif de Miles ne peuvent être formulées qu’en ce qui concerne les vols desservis par Singapore Airlines et SilkAir à l’adresse www.krisflyer.com

Les membres doivent tenir compte d’un délai de quatre semaines pour que les miles gagnés sur des vols desservis par Singapore Airlines et les compagnies aériennes partenaires au programme KrisFlyer, et d’un délai de six à huit semaines pour que les miles gagnés auprès de partenaires non aériens au programme KrisFlyer, soient crédités sur leur compte avant de formuler une réclamation relative à des miles manquants.

Les réclamations relatives au crédit rétroactif de miles qui sont présentées avant l’inscription au programme KrisFlyer ne sont valides qu’en ce qui concerne les vols desservis par Singapore Airlines et doivent être intervenues au plus tard 6 mois avant l’inscription au programme.

Les pièces justificatives suivantes sont requises en ce qui concerne les transactions avec les partenaires au programme KrisFlyer :
Pour les vols : une copie du billet concerné et l’original de la carte d’embarquement
Pour les séjours hôteliers : une copie de la note d’hôtel
Pour les locations de voiture : une copie du contrat de location de voiture
Pour les courses : l’original du reçu d’achat

Les membres doivent tenir compte d’un délai de six à huit semaines pour que les miles auxquels ils sont en droit de prétendre soient crédités rétroactivement sur leur compte KrisFlyer.

Les réclamations présentées en ligne pourront faire l’objet d’une résolution immédiate et des miles pourront être crédités rétroactivement sur le relevé de compte suivant si toutes les informations requises communiquées sont exactes et correspondent à celles qui sont consignées et enregistrées dans le système.

15. Pour les demandes de renseignements concernant des miles transférés depuis un programme d’un partenaire non aérien vers KrisFlyer, les membres doivent s’adresser au bureau du partenaire non aérien concerné auprès duquel la demande initiale de transfert a été présentée. Les miles peuvent faire l’objet d’un transfert depuis un programme d’un partenaire non aérien vers le compte KrisFlyer du membre ; l’action inverse est cependant impossible.

16. Les miles KrisFlyer peuvent être utilisés dès qu’ils sont crédités sur les comptes des membres.

17. Les miles KrisFlyer d’un membre expireront à l’issue d’un délai de trois ans à la fin du mois correspondant au cours duquel ils ont été gagnés. A titre d’exemple, les miles crédités sur le compte KrisFlyer d’un membre en juillet 2006 viendront à expiration le 31 juillet 2009.

18. La validité des miles KrisFlyer venant à expiration pour la première fois peut être prolongée en contrepartie du paiement de frais. En ce qui concerne les membres KrisFlyer, la validité des miles peut être prolongée une fois pour une durée de six mois uniquement. Les membres KrisFlyer Elite Silver, KrisFlyer Elite Gold et du Club PPS peuvent prolonger la validité de leurs miles pour une durée d’un an uniquement.

19. La validité des miles KrisFlyer venant à expiration peut être prolongée en contrepartie du paiement de frais, jusqu’à cinq mois au-delà du mois en cours inclus, par tranche de trois mois consécutifs au maximum.

20. Les miles KrisFlyer qui sont déjà arrivés à expiration ne peuvent faire l’objet d’une prolongation.

21. Des Relevés de Compte KrisFlyer sont envoyés aux membres ayant souscrit à cet effet et qui ont effectué des transactions au cours de la période précédente couverte par le relevé, ou dont des miles viennent à expiration lors de la période couverte par le relevé.

22. Le transfert de miles depuis un compte KrisFlyer d’un membre vers un autre compte relevant d’un programme de fidélisation distinct, et inversement, n’est pas autorisé. De même, le transfert de miles KrisFlyer depuis le compte d’un membre vers le compte d’un autre membre n’est pas autorisé.

a. Seuls les miles KrisFlyer Elite gagnés sur les vols des compagnies aériennes Singapore Airlines, SilkAir et Star Alliance (dans quelque classe que ce soit) seront comptabilisés dans le cadre de l’adhésion à KrisFlyer Elite Silver et KrisFlyer Elite Gold. Les miles gagnés par le biais de tout bonus de statut ou tout type de bonus promotionnel ne sont pas admissibles en tant que miles Elite. Les membres KrisFlyer doivent créditer ces miles sur leur compte KrisFlyer pour qu’ils soient comptabilisés dans le cadre des conditions d’éligibilité ou de renouvellement applicables aux statuts KrisFlyer Elite Silver et KrisFlyer Elite Gold.

b. Sur les vols Singapore Airlines et SilkAir, pour les voyages en Classe Economique, Classe Affaires, Première Classe et Suites Singapore Airlines, des miles Elite sont attribués sur la base de 100 %, 125 %, 150 % et 160 % de la distance parcourue respectivement. Les miles gagnés par le biais de tout bonus de statut ou bonus promotionnel ne sont pas admissibles en tant que miles Elite. Les classes de réservation non admissibles pour l’accumulation de miles ne donnent droit à aucun mile Elite.

c. Les miles requis dans le cadre des conditions d’éligibilité et de renouvellement applicables aux statuts KrisFlyer Elite Silver et KrisFlyer Elite Gold font l’objet d’un suivi et d’une consignation distincts dans le compte et le relevé de compte KrisFlyer en tant que miles Elite aux seules fins de détermination du statut par paliers. Ces miles ne peuvent être utilisés pour être convertis en primes KrisFlyer. Ces miles seront ramenés à zéro à la fin de chaque année d’adhésion dans le cadre des conditions d’éligibilité et de renouvellement applicables à l’adhésion à KrisFlyer Elite Silver et KrisFlyer Elite Gold.

d. Ces miles Elite seront ramenés à zéro à la fin de la période d’éligibilité au statut individuel Elite/l’année d’adhésion au statut Elite d’un membre, chacune de celles-ci représentant une période de 12 mois consécutifs débutant à la date d’inscription ou de surclassement/renouvellement de l’adhésion du membre.

2. Adhésion au Club PPS

a. A compter du 1^er septembre 2007, seule la Valeur PPS découlant du montant dépensé en dollars de Singapour sur des Vols Admissibles (définis comme étant des Vols desservis par Singapore Airlines et SilkAir en Première Classe et en Classe Affaires, et les Suites Singapore Airlines uniquement) sera comptabilisée dans le cadre des conditions d’éligibilité et/ou de renouvellement applicables à l’adhésion au Club PPS.

A ce titre, même si une fraction importante de la période d’éligibilité applicable dans le cadre des conditions d’éligibilité et/ou de renouvellement se situe avant le 1^er septembre 2007, Singapore Airlines sera en droit d’évaluer et de déterminer (à sa seule discrétion) l’éligibilité d’un membre dans le cadre des conditions d’éligibilité et/ou de renouvellement applicables à l’adhésion au Club PPS en se fondant sur la Valeur si le dernier jour de la période d’éligibilité applicable dans le cadre des conditions d’éligibilité et/ou de renouvellement intervient le 1^er septembre 2007 ou ultérieurement.

En outre, à compter du 1^er septembre 2007, le guide du programme applicable à la Valeur PPS dans le cadre des conditions d’éligibilité et/ou de renouvellement s’appliquera en lieu et place du Guide du Programme applicable aux Miles du Club PPS.

b. La Valeur PPS découlera (à la seule discrétion de Singapore Airlines) des montants réels (droits, taxes et surtaxes non compris) dépensés et/ou négociés par des membres, en dollars de Singapour, pour des billets de transport aérien commercial (à l’exclusion des billets primes, de type « industry discount  » ou « agency discount », à tarif réduit ou faisant l’objet d’un parrainage) sur des Vols Admissibles (tels que définis à l’alinéa (a) ci-dessus).

Si les montants réels sont dépensés et/ou négociés dans d’autres devises, lesdits montants seront convertis en dollars de Singapour sur la base du taux de change mensuel fixé par l’AITA lors du mois d’émission du billet. A compter d’avril 2007, la Valeur PPS requise dans le cadre des conditions d’éligibilité et/ou de renouvellement applicables au Club PPS fera l’objet d’un suivi et d’une consignation distincts dans le compte et les relevés de compte du membre concerné aux seules fins de détermination de l’adhésion et du statut par paliers au Club PPS.

La Valeur PPS ne sera pas utilisée pour être convertie en primes KrisFlyer. La Valeur PPS ne peut être gagnée qu’une fois par vol par personne, quel que soit le nombre de places achetées.

c. Les membres qui sont éligibles (et continuent d’être éligibles dès le renouvellement) au Club PPS ainsi qu’au statut KrisFlyer Elite Silver ou KrisFlyer Elite Gold bénéficieront des privilèges et avantages du programme applicables au Club PPS. Les membres ne sont pas autoriser à cumuler les avantages et privilèges des deux programmes.

d. Les membres du Supplementary Solitaire PPS Club profiteront de nombreux avantages dont bénéficient les membres du Solitaire PPS Club principal. Cependant, les membres du Supplementary Solitaire PPS Club gagneront de la Valeur PPS sur leur compte en fonction de leur propre statut de membre dans le cadre des programmes KrisFlyer ou Club PPS (selon le cas).

e. Les avantages conférés par le Club PPS varient selon les vols de Singapore Airlines faisant l’objet d’un partage de codes.

2. Les membres peuvent changer ou supprimer des bénéficiaires désignés dans leur Groupe d’Utilisation en contrepartie du paiement d’un droit fixe, quel que soit le nombre de noms ayant fait l’objet d’un changement ou d’une suppression. Une fois qu’un changement ou une suppression a été effectué, d’autres changements ou suppressions ne peuvent intervenir qu’à l’issue d’un délai de six mois. Le paiement d’aucun droit n’est exigé pour l’ajout de noms à un Groupe d’Utilisation.

3. Les bénéficiaires désignés nouveaux, supplémentaires ou subsidiaires peuvent bénéficier de primes de voyage gratuites dès l’enregistrement de leurs noms dans le compte KrisFlyer d’un membre. Cette procédure peut prendre jusqu’à 14 jours à compter de la date de réception de la(les) désignation(s) par Singapore Airlines.

4. Les bénéficiaires désignés que vous avez autorisés à effectuer des réservations et à obtenir des billets primes pour eux-mêmes et pour votre compte doivent présenter une preuve d’identité. S’ils ont été autorisés à cet effet, Singapore Airlines n’informera pas le membre principal ni ne sera tenue responsable en cas d’émission de billets primes aux bénéficiaires désignés autorisés.

5. Pour l’obtention de billets primes par des tiers (tels que les accompagnateurs et bénéficiaires désignés ne relevant pas de la catégorie de bénéficiaires désignés à laquelle une autorisation préalable a été accordée), une lettre d’autorisation signée du membre principal et une copie recto-verso de la carte du membre principal seront requises.

2. Les billets primes et surclassements concernant des vols aller-retour et des allers simples sur Singapore Airlines et SilkAir peuvent être utilisés par le biais du site Internet KrisFlyer. Les demandes de primes peuvent également être présentées auprès des Services d’Assistance des Membres KrisFlyer ou les Bureaux de Ville Singapore Airlines, conformément aux procédures susceptibles d’être appliquées à l’émission de primes. Les miles ne peuvent être utilisés que pour des destinations avec des systèmes de billetterie électronique.

3. Les agences de voyage ne peuvent émettre des billets gratuits ni l’une quelconque des primes ci-dessus.

4. Les membres ne pourront bénéficier d’une prime de voyage que s’ils précisent au moment de la réservation qu’ils utilisent les miles KrisFlyer pour le vol souhaité. La réservation garantie en Classe Economique pour les membres du Club PPS en liste d’attente en Première Classe ou en Classe Affaires ne s’applique pas pour la réservation de billets primes.

5. Les miles KrisFlyer doivent être valides lors de l’émission d’un billet prime. De ce fait, les membres doivent s’assurer que l’émission des billets intervient avant l’expiration des miles KrisFlyer. Les membres doivent s’assurer qu’ils disposent d’un nombre de miles suffisant sur leur compte avant l’émission d’un billet prime. Un enfant ou bébé désigné comme bénéficiaire a besoin d’un nombre identique de miles KrisFlyer pour voyager.

6. Les membres doivent signaler toute demande de prime non autorisée présumée émanant de leur compte KrisFlyer dans les trois mois suivant l’opération non autorisée afin que la prise de mesures correctives soit possible.

7. Tous les miles KrisFlyer requis en vue de l’émission d’un billet prime doivent être gagnés par le même membre sous le même numéro de compte.

8. Le voyage avec des billets primes KrisFlyer est subordonné au contrôle de la capacité susceptible de limiter le nombre de places disponibles pour un voyage gratuit sur des vols déterminés. Des places réservées aux billets primes sont susceptibles de ne pas être disponibles sur tous les vols ou pour toutes les classes. En outre, certains partenaires peuvent imposer des périodes d’interdiction lorsque l’utilisation de billets primes n’est pas autorisée.

9. Les billets primes KrisFlyer sont soumis aux taxes sur le transport aérien applicables, aux autres frais de manutention imposés par les aéroports ou par le gouvernement, et à toute surtaxe carburant ou autre imposée par Singapore Airlines, SilkAir ou tout autre transporteur participant, lesquelles sont à la charge du passager. Le paiement desdites taxes, desdits frais ou desdites surtaxes s’effectuera en USD ou sa contre-valeur dans la devise locale et sera recouvré lors de l’émission des billets.

10. Les membres ne peuvent utiliser les miles KrisFlyer que pour les convertir en primes. L’utilisation de billets primes ne peut être combinée à tout autre moyen de paiement.

11. Un billet prime gratuit pourra être réémis, mais ce uniquement pour un voyage effectué par la même personne et à condition qu’aucune partie du billet prime n’a été utilisée. Des miles KrisFlyer supplémentaires peuvent être applicables. Si le nouveau voyage nécessite moins de miles KrisFlyer, le surplus ne peut faire l’objet d’un remboursement. Le billet prime ayant fait l’objet de la réémission doit encore être valide. Des frais de réémission s’appliqueront pour chaque billet. La date d’expiration du billet réémis doit être identique à celle du billet initial et le billet doit être utilisable sur la même compagnie aérienne. Toutefois, si la date du premier vol figurant sur le billet réémis est antérieure à celle figurant sur le billet initial, alors la date d’expiration du billet réémis sera réajustée à la date antérieure en conséquence.

12. Les passagers voyageant avec des billets primes disposant d’une réservation confirmée qui ne se présentent pas pour le vol seront considérés défaillants. Des frais de défection pourront être facturés.

13. Les miles KrisFlyer provenant de billets primes totalement inutilisés peuvent être déposés de nouveau en contrepartie du paiement de frais à condition que les miles et le billet soient valides au moment du nouveau dépôt. Les taxes éventuelles feront l’objet d’un remboursement.

14. En cas de perturbation d’un vol, les passagers voyageant avec des billets primes seront déroutés conformément aux règles applicables aux passagers payants.

15. L’utilisation par un passager d’une prime est régie par les Modalités et Conditions fixées par la compagnie aérienne émettrice et la compagnie aérienne assurant le transport.

16. Tous les transports assurés par une compagnie aérienne et tous les billets émis pour le compte de cette dernière sont régis par les règles normales exposées dans les Conditions de Transport de chaque compagnie aérienne, dont des copies peuvent être obtenues directement auprès de la compagnie aérienne.

17. Les billets relatifs à toute prime de voyage ne seront émis qu’en cas de réservation confirmée. Les billets sans date ne sont pas autorisés.

18. Les billets de type « industry discount » ou « agency discount », les billets gratuits ou les billets primes ne peuvent être utilisés pour la conversion en primes de surclassement.

19. Sauf indication contraire, tous les billets primes ont une durée de validité de six mois à compter de la date du premier vol comme établi sur le billet émis.

20. Les primes de surclassement sont régies par les règles applicables aux billets achetés. Pour une conversion en billet prime/surclassement, une copie du billet commercial acheté ou du reçu passager est requise à des fins de vérification et de réémission.

21. Les réservations confirmées doivent faire l’objet d’une émission immédiate de billets. Les réservations sur liste d’attente qui sont confirmées doivent faire l’objet d’une émission de billets avant l’Echéance du Délai Imparti pour l’Emission des Billets ou l’itinéraire complet sera annulé. Singapore Airlines ne sera pas tenue responsable de l’annulation d’une réservation pour laquelle un billet n’est pas émis avant l’Echéance du Délai Imparti pour l’Emission des Billets.

b. Sauf indication contraire, des miles ne peuvent être achetés et utilisés qu’en échange de l’obtention de billets primes émis sur les vols de Singapore Airlines, de SilkAir, des compagnies aériennes de Star Alliance et d’autres partenaires aériens.

c. Les miles achetés doivent être convertis immédiatement.

d. Les miles doivent être achetés par tranche de 1 000 miles, avec un minimum d’achat de 1 000 miles. Le prix par tranche de 1 000 miles s’élève à 40 USD ou la contre-valeur dans la devise locale.

e. Les miles achetés ne peuvent faire l’objet d’un remboursement. Dans le cas où des miles provenant d’un billet prime totalement inutilisé sont déposés de nouveau sur le compte d’un membre, les miles achetés ne seront pas remboursés et seront réputés nuls.

b. Les miles gagnés pour un voyage utilisant une prime de surclassement seront basés sur la classe de voyage d’origine ayant fait l’objet d’un achat.

c.Seuls les billets réservés en classe S,Y, B ou E sont admissibles pour l’obtention d’une prime de surclassement. Dans un itinéraire comportant des secteurs multiples, seuls les secteurs réservés dans l’une de ces classes sont admissibles pour l’obtention d’une prime de surclassement.

d. Tous les tableaux de primes concernant les surclassements sont basés sur des voyages allers simples. Les surclassements pour un aller-retour requièrent le double des miles nécessaires à un surclassement pour un aller simple.

e. Aucune escale gratuite n’est autorisée en ce qui concerne les surclassements pour un aller simple. Une escale gratuite est autorisée en ce qui concerne les surclassements pour un aller-retour. Un membre peut obtenir des escales supplémentaires avec des miles en ce qui concerne les surclassements pour un aller simple et un aller-retour.

f. Les primes de surclassement ne peuvent être obtenues pour des billets partiellement utilisés.

g. Les surclassements ne sont disponibles que sur les vols de Singapore Airlines, de SilkAir et des compagnies aériennes de Star Alliance dont la liste figure au point 26 ci-dessous.

b. Les agences ne peuvent émettre des Primes de Surclassement Star Alliance.

c. Les surclassements sur liste d’attente à l’aéroport ne sont pas autorisés.

d. Les miles KrisFlyer doivent être valides lors de l’émission d’un billet prime. De ce fait, les membres doivent s’assurer que l’émission des billets intervient avant l’expiration des miles KrisFlyer. Les membres doivent s’assurer qu’ils disposent d’un nombre de miles suffisant sur leur compte avant l’émission d’un billet prime. Un enfant désigné comme bénéficiaire a besoin d’un nombre identique de miles KrisFlyer qu’un adulte pour obtenir la prime.

e. Les membres doivent signaler toute demande de prime non autorisée présumée émanant de leur compte KrisFlyer dans les trois mois suivant l’opération non autorisée afin que la prise de mesures correctives soit possible.

f. Tous les miles KrisFlyer requis en vue de l’émission d’un billet prime doivent être gagnés par le même membre sous le même numéro de compte.

g. Le voyage avec des billets primes KrisFlyer est subordonné au contrôle de la capacité susceptible de limiter le nombre de places disponibles pour un voyage gratuit sur des vols déterminés. Des places réservées aux billets primes sont susceptibles de ne pas être disponibles sur tous les vols ou pour toutes les classes. En outre, certains partenaires peuvent imposer des périodes d’interdiction lorsque l’utilisation de billets primes n’est pas autorisée.

h. Les membres ne peuvent utiliser les miles KrisFlyer que pour les convertir en primes. L’utilisation de billets primes ne peut être combinée à tout autre moyen de paiement.

i. L’utilisation par un passager d’une prime est régie par les Modalités et Conditions fixées par la compagnie aérienne émettrice et la compagnie aérienne assurant le transport.

j. Tous les transports assurés par une compagnie aérienne et tous les billets émis pour le compte de cette dernière sont régis par les Conditions de Transport de chaque compagnie aérienne, dont des copies peuvent être obtenues directement auprès de la compagnie aérienne.

k. Les billets de type « industry discount » ou « agency discount », les billets gratuits ou les billets primes ne peuvent être utilisés pour la conversion en primes de surclassement.

l. Les surclassements sont disponibles pour la classe de voyage supérieure suivante. Les surclassements vers deux classes supérieures ne sont pas autorisés.

m. Les miles gagnés pour un voyage utilisant une prime de surclassement seront basés sur la classe de voyage d’origine ayant fait l’objet d’un achat.

n. L’admissibilité aux Primes de Surclassement Star Alliance dépend de la classe commerciale réservée et du transporteur participant, selon le tableau ci-dessous. Une réservation confirmée de la classe admissible est requise afin de demander une conversion en Prime de Surclassement Star Alliance.

p. Les transporteurs participants sont Air New Zealand, All Nippon Airways, Air China, Asiana Airlines, Austrian, LOT Polish Airways, Lufthansa, TAP Portugal, Thai Airways, Turkish Airlines, Shanghai Airlines, Scandinavian Airlines et SWISS ainsi que les autres transporteurs qui pourront être indiqués ponctuellement.

q. Jusqu’à quatre passagers dans le cadre d’une réservation simple peuvent faire l’objet d’un surclassement en utilisant des miles d’un compte KrisFlyer. Un surclassement partiel de passagers dans le cadre d’une réservation n’est pas autorisée. Si des membres KrisFlyer souhaitent surclasser certains passagers dans le cadre de la réservation, la réservation commerciale devra être partagée en conséquence.

r. Les conversions en Primes de Surclassement Star Alliance ne sont pas disponibles sur le réseau intérieur de All Nippon Airways.

b. Seuls les surclassements, les billets primes aller-retour et les billets primes aller simple peuvent faire l’objet d’une conversion en ligne.

c. Les membres ne peuvent effectuer des réservations que pour eux-mêmes ou les bénéficiaires désignés de leur groupe d’utilisation. Les numéros de passeport peuvent être demandés.

d. Les membres KrisFlyer âgés de moins de 12 ans ne sont pas en droit d’utiliser leurs miles en ligne, à moins qu’une Personne Désignée comme Bénéficiaire et ayant plus de 18 ans voyage avec eux sur le même vol. Les membres KrisFlyer âgés entre 12 et 17 ans qui voyagent non accompagnés doivent être en possession lors de l’enregistrement d’une copie signée du formulaire d’Assistance et de Transport des Mineurs Non Accompagnés, lequel doit être rempli par leurs parents ou tuteurs.

e. Les taxes/redevances d’aéroport doivent être acquittées par carte de crédit.

f. Les mises à jour/modifications des réservations des membres seront transmises par courrier électronique. Les membres doivent s’assurer que leurs adresses de courrier électronique sont valides avant d’effectuer des réservations de billets en ligne.

2. Les membres assureront le maintien de la confidentialité de leur code PIN à tout moment, s’engagent à ne pas divulguer le code PIN à toute autre personne, quelles que soient les circonstances, et n’autoriseront pas toute personne non habilitée à utiliser leur code PIN.

3. Les membres acceptent d’assumer la responsabilité de toutes les opérations effectuées par le biais de l’utilisation du code PIN avec ou sans la connaissance ou le consentement du membre. Les membres reconnaissent que Singapore Airlines n’est en aucun cas tenue de vérifier l’authenticité de toute personne effectuant des opérations au moyen d’un code PIN valide.

4. Singapore Airlines ne saurait être tenue responsable de toute perte, tout dommage ou tous frais subis par le membre pour quelque motif que ce soit, suite à une divulgation ou une utilisation non autorisée de leur code PIN

a. Les partenaires ou les organisations participant au programme KrisFlyer.

b. Les règles régissant le gain ou l’utilisation des miles.

c. Les structures de primes et la disponibilité des primes.

d. Les règles d’utilisation des primes et les villes desservies.

e. Les caractéristiques des offres spéciales et promotions. Les primes provenant de partenaires au programme dépendent du maintien de la participation des partenaires au programme KrisFlyer.

2. Singapore Airlines se réserve le droit de mettre fin au programme ou à toute partie de celui-ci, à tout moment, avec ou sans préavis, même si la résiliation est susceptible de porter atteinte au droit du membre d’accumuler des miles/de la Valeur PPS ou de convertir des miles en primes. Singapore Airlines ne saurait être tenue responsable vis-à-vis des membres de toute perte de valeur ou d’avantages susceptible de découler de toute modification apportée au programme.

3. Singapore Airlines ne sera pas responsable de tout produit ou service offert ou promis par un partenaire au programme KrisFlyer. Singapore Airlines ne saurait être tenue responsable de toute action susceptible de découler du recours à un partenaire au programme KrisFlyer.

4. Singapore Airlines pourra céder ou transférer les présentes Modalités et Conditions au profit de l’une quelconque de ses filiales ou de l’un quelconque de ses sous-traitants ou agents agréés pour exécuter l’une quelconque de ses obligations prévues aux présentes. Singapore Airlines ne saurait être tenue responsable vis-à-vis du membre de tout retard ou défaut d’exécution de ses sous-traitants et/ou agents ayant pour origine des causes échappant à son contrôle raisonnable.

5. Singapore Airlines ne commettra pas un manquement à son obligation de confidentialité si elle procède à la divulgation d’informations confidentielles d’un membre dans le cadre d’une décision judiciaire, ou si elle y est tenue par la loi ou tout organisme public ou de réglementation. Cependant, si une divulgation immédiate n’est pas requise, Singapore Airlines informera préalablement le membre de ladite divulgation.

6. Les miles/la Valeur PPS crédités sur le compte d’un membre qui sont jugés non admissibles seront déduits automatiquement. Les documents présentés dans le cadre de réclamations ne peuvent faire l’objet d’une restitution.

7. La vente ou l’échange de miles KrisFlyer, de Valeur PPS, de billets primes ou d’autres avantages est interdit et entraînera l’annulation de ces miles, Valeur PPS, billets primes et/ou autres avantages. Les membres dérogeant à cette règle seront également passibles de dommages-intérêts, frais de contentieux et frais d’opération.

8. Toutes les opérations réalisées par des membres âgés de moins de 12 ans nécessitent le consentement de leurs parents ou tuteurs. Dans les pays où le consentement est requis pour les membres âgés de plus de 12 ans, la loi du pays où l’opération est exécutée s’appliquera. Singapore Airlines ne sera pas tenue de procéder à une vérification de la signature du parent ou du tuteur, ou du pouvoir du parent ou du tuteur de donner un consentement.

9. Les membres seront tenus responsables des taxes, redevances ou droits résultant de la perception de primes ou d’avantages KrisFlyer et tous les frais supplémentaires seront pris en charge par l’utilisateur de la prime.

10. Il incombe aux membres de se tenir informés des Modalités et Conditions en vigueur du programme KrisFlyer qui sont affichées sur le site Internet de Singapore Airlines. Le maintien de la participation d’un membre au programme vaudra acceptation des Modalités et Conditions en vigueur.

11. Il incombe aux membres de tenir à jour leur adresse postale et adresse de courrier électronique. Toute communication envoyée aux membres sera réputée remise lors de son envoi par la poste à une adresse postale consignée. Singapore Airlines ne saurait être tenue responsable en cas de courrier retardé, envoyé par erreur ou perdu. Tout changement d’adresse postale des membres devra être communiqué par écrit ou mis à jour en ligne.

12. Dans l’hypothèse où des garanties KrisFlyer seraient disponibles dans d’autres langues, seule la version en langue anglaise fera foi en cas de divergence.

13. Singapore Airlines se réserve le droit d’interpréter, d’appliquer et de communiquer les Modalités et Conditions affichées sur son site Internet. L’ensemble des décisions prises par Singapore Airlines seront définitives et sans appel dans chaque cas.

14. Les présentes Modalités et Conditions seront régies par le droit de la République de Singapour et interprétées conformément à celui-ci.

Toutes les informations contenues dans les présentes sont exactes et à jour au moment de leur publication et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.